novembre 22, 2024

Top pub
Top pub

La fermeture administrative de Maoré Jet ski est confirmée par le tribunal administratif

Suite à un accident en mer entre deux jet-skis début août, Maoré Jet Ski a été frappée d’un arrêté de fermeture administrative de trois mois à compter du 16 août. La société a contesté cette décision devant le tribunal administratif, arguant d’une atteinte à la liberté d’entreprise et demandant la suspension de l’arrêté préfectoral.

Cependant, le juge des référés a rejeté la requête, justifiant la fermeture temporaire par des manquements graves aux règles de sécurité. L’enquête de police a révélé que le jet-ski du moniteur impliqué dans l’accident n’était pas équipé conformément aux normes et que l’agrément de la société n’avait pas été renouvelé. Ces irrégularités ont motivé la décision de fermeture afin de prévenir de futurs accidents.

Maoré Jet Ski devra attendre encore deux mois et demi avant de pouvoir reprendre ses activités, espérant entre-temps qu’un nouvel agrément sera obtenu pour continuer son exploitation.

Articles associés